Leads assurance en 2026 : ce qu’un courtier ou un agent doit vérifier avant d’acheter
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Acheter des leads assurance reste permis en 2026, mais depuis le 11 août 2026 vous ne pouvez rappeler un particulier que s’il a donné son accord avant, et cet accord doit nommer le professionnel qui appellera. Pour un courtier ou un agent, un bon lead assurance est donc une demande récente, faite par le particulier lui-même, transmise à vous seul, avec une preuve de consentement que vous pouvez produire. Le reste (mutuelle, emprunteur, obsèques) se joue sur la qualification, sans jamais demander l’état de santé dans le formulaire.
Cet article s’adresse aux courtiers, agents généraux et mandataires qui cherchent des clients en mutuelle santé, assurance emprunteur ou contrat obsèques. Il répond à cinq questions : ce qui a changé au 11 août 2026, qui doit être immatriculé à l’ORIAS, ce que le formulaire peut demander, ce qui distingue chaque type de contrat, et comment juger un lead avant de l’acheter.
Ce n’est pas un avis juridique : pour un cas précis, demandez à votre avocat ou à votre conseil en conformité. Les sources sont citées en fin d’article.
Qu’est-ce qu’un lead assurance, exactement ?
Un lead assurance est la demande d’un particulier qui a rempli lui-même un formulaire pour être recontacté au sujet d’un contrat, puis qui est transmise à un intermédiaire ou à un assureur. Il contient au minimum :
- les coordonnées du particulier (nom, téléphone, code postal) ;
- quelques réponses sur son besoin (type de contrat, âge, échéance du contrat actuel, montant du prêt) ;
- la preuve de son accord pour être rappelé : date, heure, texte vu au moment de la demande.
On distingue deux modèles. Le lead exclusif n’est envoyé qu’à un seul professionnel. Le lead mutualisé est envoyé à plusieurs, qui appellent tous le même particulier. Nous comparons les deux en détail dans notre article sur le lead exclusif ou mutualisé ; en assurance, la question du consentement rend la différence encore plus nette, comme on va le voir.
Ce qui a changé le 11 août 2026 pour les courtiers
Jusqu’au 10 août 2026, on pouvait appeler un particulier tant qu’il n’était pas inscrit sur Bloctel. Depuis le 11 août 2026, l’article L223-1 du Code de la consommation inverse la règle : il est interdit de démarcher par téléphone un consommateur qui n’a pas donné son consentement préalable, que l’appel soit passé par vous ou par un tiers pour votre compte.
Les points qui comptent pour un acheteur de leads :
- Le consentement nomme le professionnel. Selon l’article R223-1 issu du décret n° 2026-662 du 23 juillet 2026, la demande de consentement indique le professionnel qui appellera et la nature des biens ou services proposés. Une case « j’accepte d’être contacté par des partenaires » sans nom ne remplit pas cette condition.
- Il vaut un an au plus et peut être retiré à tout moment, même à l’oral au cours d’un appel.
- La preuve est à votre charge. En cas de contrôle, c’est au professionnel de prouver qu’il avait l’accord, pas au particulier de prouver qu’il ne l’avait pas donné.
- Le professionnel qui profite d’un appel illicite est présumé responsable, même si l’appel a été passé par un prestataire.
- Le contrat conclu à la suite d’un appel illicite est nul. Pour un courtier, cela veut dire une commission qui peut disparaître après coup.
Les règles générales s’appliquent aussi : appels du lundi au vendredi, de 10 h à 13 h et de 14 h à 20 h, quatre sollicitations au plus sur trente jours, jamais de numéro masqué. Les amendes vont jusqu’à 75 000 € pour une personne physique et 375 000 € pour une personne morale, selon la fiche de la DGCCRF.
À la différence de la rénovation énergétique, l’assurance n’est pas un secteur où le démarchage est interdit même avec consentement (voir notre article sur le démarchage en rénovation pour le contraste). Mais le consentement doit exister, être précis et être prouvé.
Il existe aussi des règles propres à l’assurance pour l’appel lui-même (article L112-2-2 du Code des assurances). Selon des sources juridiques concordantes, l’ordonnance n° 2026-2 du 5 janvier 2026 a supprimé la vente en deux temps à partir du 11 août 2026, mais maintient l’annonce du but commercial dès le début de l’appel et l’enregistrement des échanges. Vérifiez la version en vigueur avec votre conseil avant d’adapter vos scripts.
Qui doit être immatriculé à l’ORIAS : vous ou le fournisseur de leads ?
Vous, pour vendre le contrat. Conseiller, présenter, proposer un contrat d’assurance ou aider à le conclure est une activité de distribution (article L511-1 du Code des assurances), réservée aux intermédiaires immatriculés au registre de l’ORIAS : courtier, agent général, mandataire d’assurance, mandataire d’intermédiaire. Au 31 décembre 2025, l’ORIAS comptait 74 077 inscriptions en assurance.
Le fournisseur de leads, pas forcément. Le même article exclut de la distribution la simple fourniture de données sur des preneurs d’assurance potentiels à des intermédiaires ou à des assureurs, à condition que le fournisseur ne prenne pas d’autres mesures pour aider à conclure le contrat. Concrètement, un fournisseur de leads reste dans ce cadre s’il :
- ne compare pas de garanties ou de tarifs de contrats nommés ;
- n’affiche pas de prix d’un contrat précis ;
- ne conseille pas le particulier sur le contrat à choisir ;
- se limite à recueillir une demande et à la transmettre.
Une page qui annonce « votre mutuelle à 29 € par mois chez tel assureur » ne fait plus de la fourniture de données. Si votre fournisseur le fait, posez-lui la question de son statut : la publicité qu’il diffuse finit par être associée à votre cabinet.
Pourquoi un formulaire ne doit pas poser de questions de santé
Un formulaire de lead mutuelle ou emprunteur est tentant à remplir de questions médicales : « avez-vous un traitement en cours ? », « avez-vous été hospitalisé ? ». C’est une mauvaise idée.
Une pathologie, un traitement ou une hospitalisation sont des données de santé, catégorie sensible au sens de l’article 9 du RGPD. Leur traitement est interdit par principe, sauf exceptions comme le consentement explicite, et il impose des mesures de sécurité renforcées, comme le rappelle la CNIL. Un fichier de leads qui circule avec ces informations est un risque pour le fournisseur comme pour vous.
Ce que le formulaire peut demander à la place :
- Mutuelle : les postes de remboursement prioritaires (optique, dentaire, audition, hospitalisation), le nombre de personnes à couvrir, le régime obligatoire, la cotisation actuelle par tranches.
- Emprunteur : le montant du prêt par tranches, l’année de fin du crédit, l’âge des emprunteurs.
- Obsèques : le capital ou le budget souhaité, le type de cérémonie, le mode de cotisation.
Le questionnaire médical, quand il est requis, reste l’affaire de l’assureur, dans son propre parcours de souscription.
Mutuelle, emprunteur, obsèques : ce qui change selon le contrat
Les trois contrats n’ont ni la même cible, ni les mêmes règles, ni les mêmes questions utiles. Le tableau résume l’essentiel, avec des chiffres sourcés en fin d’article.
| Mutuelle santé (seniors) | Assurance emprunteur | Contrat obsèques | |
|---|---|---|---|
| Cible type | 60 ans et plus, retraités, fin de contrat collectif | Emprunteurs immobiliers en cours de prêt | 50 à 85 ans, pour soi ou un proche |
| Ce qui déclenche la demande | Hausse de cotisation, départ à la retraite | Coût de l’assurance du prêt, résiliation à tout moment | Volonté de ne pas laisser la charge aux proches |
| Chiffre de marché | 46,5 Md€ de cotisations santé en 2024 (Drees) | 496 654 demandes de substitution en 2024 (CCSF) | 550 800 contrats souscrits en 2024 (France Assureurs) |
| Règle à connaître | Pas de question de santé dans le formulaire | Loi Lemoine : pas de questionnaire médical sous 200 000 € et fin avant 60 ans | Exception de l’art. L2223-33 CGCT pour les formules de financement |
| Questions utiles | Âge, personnes couvertes, régime, échéance, postes prioritaires | Capital restant dû, durée restante, âge, résidence principale ou locatif | Âge, capital souhaité, cérémonie, cotisation unique ou étalée |
| Question à proscrire | Pathologies, traitements | État de santé, antécédents | Décès récent, date de décès |
Leads mutuelle senior
C’est la demande la plus recherchée par les courtiers santé, pour une raison simple : la cotisation augmente avec l’âge. Selon le panorama 2024 de la Drees, la prime mensuelle d’un contrat individuel pour l’assuré de référence passe de 33 € à 20 ans à 146 € à 85 ans. Et la population concernée grossit : les 65 ans ou plus représentent 22,2 % des habitants au 1er janvier 2026, selon l’INSEE.
Deux points d’attention propres aux seniors. D’abord, le rappel : un particulier âgé est souvent plus méfiant face aux appels, et un lead envoyé à plusieurs cabinets multiplie les appels qu’il reçoit. Ensuite, la personne qui remplit le formulaire : si un enfant fait la demande pour son parent, l’accord recueilli est celui de l’enfant, pas du parent. Le détail est sur la page leads mutuelle santé.
Leads assurance emprunteur (loi Lemoine)
La loi n° 2022-270 du 28 février 2022, dite loi Lemoine, permet de résilier l’assurance de son prêt immobilier à tout moment et supprime le questionnaire médical quand la part assurée sur l’encours cumulé ne dépasse pas 200 000 € par assuré et que le crédit se termine avant le 60e anniversaire.
Le marché a suivi. Selon l’avis du CCSF adopté le 26 mai 2026, on comptait 22,15 millions de contrats d’assurance emprunteur en 2024, pour près de 7 Md€ de cotisations, et 496 654 demandes de substitution, contre 198 530 en 2021, acceptées à 93,91 %. La part des assureurs alternatifs externes atteignait 17,48 %.
Pour un lead emprunteur, les questions utiles sont le capital restant dû et la durée restante : ce sont elles qui disent si la substitution vaut la peine pour le client. Le seuil Lemoine se demande par une simple tranche (« moins de 200 000 € par personne »), pas par un questionnaire de santé. Le détail est sur la page leads assurance emprunteur.
Leads contrat obsèques
L’article L2223-33 du Code général des collectivités territoriales interdit les offres de services faites en prévision d’obsèques, ou dans les deux mois suivant un décès, pour obtenir directement ou comme intermédiaire une commande de prestations funéraires. Le texte commence par une exception : « A l’exception des formules de financement d’obsèques ».
Un contrat obsèques, en capital ou en prestations, est une formule de financement. Le lead « contrat obsèques » relève donc de l’exception et se traite dans le cadre de l’assurance : vendeur immatriculé à l’ORIAS, consentement au rappel, devoir de conseil.
Ce qui reste interdit : vendre le contact d’une famille qui vient de perdre un proche pour des prestations funéraires, ou un « devis d’obsèques à l’avance » sans contrat de financement. Le secteur est surveillé : la DGCCRF a relevé des anomalies chez 23 professionnels sur 69 contrôlés (publication du 31 octobre 2024), et le CCSF a rendu un avis sur ces contrats le 8 octobre 2024.
Côté marché, France Assureurs comptait 5,7 millions de contrats obsèques à adhésion individuelle fin 2024 et 550 800 souscriptions dans l’année, avec un âge moyen de souscription de 65 ans et un capital moyen garanti de 4 350 € pour les contrats vie entière. Le détail est sur la page leads contrat obsèques.
Comment trouver des clients quand on est courtier en assurance
Un cabinet de courtage a, en pratique, quatre sources de nouveaux clients :
- Le bouche-à-oreille et la recommandation. La moins chère, mais la plus lente et la moins prévisible.
- Les partenariats (agences immobilières, courtiers en crédit, notaires, experts-comptables). Utiles en emprunteur, plus rares en mutuelle ou en obsèques.
- Vos propres campagnes (Meta, Google, référencement). Vous gardez la main et la preuve de consentement, mais il faut du temps et des compétences pour les faire tourner.
- L’achat de leads. Le plus rapide pour remplir un agenda, à condition de vérifier la conformité et de mesurer le coût par contrat signé.
Ces sources ne s’excluent pas. Beaucoup de cabinets achètent des leads pour lisser leur activité, et gardent le bouche-à-oreille pour la marge.
Six questions à poser avant d’acheter des leads assurance
- Le formulaire nomme-t-il votre cabinet ? C’est la condition posée par l’article R223-1. Si le texte dit « nos partenaires », demandez la liste exacte et où elle figure.
- À combien de professionnels le même lead est-il envoyé ? Le chiffre exact. Plus il y en a, plus il faut que chacun soit nommé, et plus le particulier reçoit d’appels.
- Pouvez-vous obtenir la preuve, lead par lead ? Date, heure, page et texte du formulaire, conservés au moins trois ans.
- Le formulaire pose-t-il des questions de santé ? Si oui, demandez comment ces données sont protégées, ou préférez un formulaire qui s’en passe.
- La publicité affiche-t-elle un prix ou compare-t-elle des contrats ? Si oui, le fournisseur fait plus que fournir des données.
- Quel est le délai entre la demande et la livraison ? Un lead de mutuelle rappelé trois jours plus tard a souvent déjà parlé à quelqu’un d’autre.
Pour juger ensuite la rentabilité, raisonnez en coût par contrat signé (prix du lead divisé par votre taux de signature, mesuré sur vos propres leads) et non en prix du lead. La méthode est dans notre article sur le coût par lead.
Ce que fait Kairn
Kairn diffuse des publicités Meta à ses frais. Les particuliers qui remplissent eux-mêmes une demande sont transmis à un seul professionnel, chaque jour, dans un espace client (CRM, export). Il n’y a ni abonnement ni engagement, la première commande commence à 50 contacts, et un contact en doublon ou hors de votre zone est remplacé après vérification. Le paiement se fait sur bon de commande, par virement. En assurance, les prix sont sur devis, selon le contrat et la zone. Kairn ne garantit ni contrats signés ni taux de transformation : ils dépendent de votre rappel, de votre offre et de votre zone. Les détails sont sur la page leads assurance et sur la page leads.
À retenir
- Depuis le 11 août 2026, vous ne pouvez appeler un particulier que s’il a donné son accord avant, et cet accord doit nommer le professionnel qui appelle.
- La preuve est à votre charge, le contrat conclu sur un appel illicite est nul, et le professionnel qui en profite est présumé responsable.
- Vous devez être immatriculé à l’ORIAS pour vendre ; le fournisseur de leads peut ne pas l’être s’il se limite à fournir des données.
- Aucun formulaire ne devrait poser de questions de santé : demandez des besoins de couverture, pas des pathologies.
- Le lead contrat obsèques relève de l’exception de l’article L2223-33 CGCT pour les formules de financement ; les prestations funéraires après un décès, non.
Sources
Toutes consultées le 09/11/2026.
- Code de la consommation, article L223-1 (version en vigueur depuis le 11/08/2026) et décret n° 2026-662 du 23 juillet 2026 (article R223-1), lus sur Légifrance.
- DGCCRF, Les règles du démarchage téléphonique s’imposant aux entreprises, fiche pratique du 27/07/2026.
- Code des assurances, article L511-1 (définition de la distribution d’assurance) ; ORIAS, registre et chiffres au 31/12/2025.
- France Épargne, Démarchage en assurance : consentement et recours (source secondaire sur l’ordonnance n° 2026-2).
- CNIL, Donnée sensible ; CNIL, Transmission des données à des partenaires.
- Drees, Panorama La complémentaire santé, édition 2024 ; Drees, Rapport 2025 sur les organismes complémentaires.
- INSEE, Bilan démographique 2025, Insee Première n° 2087.
- CCSF, Avis sur l’assurance emprunteur adopté le 26/05/2026.
- France Assureurs, L’assurance prévoyance en 2024.
- Code général des collectivités territoriales, article L2223-33.
- DGCCRF, Assurance obsèques : des anomalies chez un tiers des professionnels, 31/10/2024.
Questions fréquentes
Qu’est-ce qu’un lead assurance ?
C’est la demande d’un particulier qui a rempli lui-même un formulaire pour être recontacté au sujet d’un contrat (mutuelle, assurance emprunteur, contrat obsèques, prévoyance), puis transmise à un courtier, un agent ou un assureur. Le lead contient ses coordonnées, quelques réponses sur son besoin et la preuve de son accord pour être rappelé.
Est-il encore légal d’acheter des leads assurance après le 11 août 2026 ?
Oui, à condition que le particulier ait donné son accord avant l’appel. Depuis le 11 août 2026, l’article L223-1 du Code de la consommation interdit d’appeler un consommateur sans consentement préalable, et le décret n° 2026-662 impose que la demande de consentement nomme le professionnel qui appellera. C’est à vous de prouver ce consentement.
Faut-il être inscrit à l’ORIAS pour acheter des leads assurance ?
Pour vendre le contrat, oui : conseiller, présenter ou proposer un contrat d’assurance est une activité de distribution réservée aux intermédiaires immatriculés (courtier, agent général, mandataire). Le fournisseur de leads, lui, peut rester hors distribution s’il se limite à fournir des données sur des clients potentiels, sans conseiller ni comparer de contrats (article L511-1 du Code des assurances).
Peut-on poser des questions de santé dans un formulaire de lead mutuelle ou emprunteur ?
Mieux vaut ne pas le faire. Une pathologie, un traitement ou une hospitalisation sont des données de santé, catégorie sensible au sens de l’article 9 du RGPD. Le formulaire peut demander les postes de remboursement souhaités ou le montant du prêt, le questionnaire médical éventuel restant à faire par l’assureur.
Les leads de contrat obsèques sont-ils autorisés ?
Oui. L’article L2223-33 du Code général des collectivités territoriales interdit les offres de services faites en prévision d’obsèques, mais il excepte expressément les formules de financement d’obsèques. Un lead « contrat obsèques » relève de cette exception. Un contact de famille venant de perdre un proche, vendu pour des prestations funéraires, n’en relève pas.
Lead mutuelle senior : qui faut-il cibler ?
Les personnes de 60 ans et plus, souvent retraitées ou en fin de contrat collectif, pour qui la cotisation pèse le plus : selon la Drees, la prime mensuelle d’un contrat individuel passe de 33 € à 20 ans à 146 € à 85 ans pour l’assuré de référence. Les 65 ans ou plus représentent 22,2 % de la population au 1er janvier 2026 (INSEE).
Combien coûte un lead assurance chez Kairn ?
Les leads assurance sont sur devis, selon le contrat et la zone. Kairn paie la publicité, vous payez au contact, dès 50 contacts, sans abonnement ni engagement. Kairn ne garantit pas de contrats signés.